Mentions légales

Informations légales

 

Ce Site Web est la propriété de la Société Ter’elevage, Union de coopératives agricoles au capital de 8 098 596,00€, immatriculée au RCS de Nantes sous le numéro 343 499 612 dont le siège est situé à La Blanchardière – 44522 MESANGER (France). 

 

Tel : 02 40 96 02 01

Email : ter-elevage@terrena.fr

La réservation des différents Noms de Domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l’AFNIC.

 

Responsable de publication : Jérôme ARBUS, Directeur Ter’elevage.

 

Création site internet : Agence web imagescreations – SARL, située 67 rue Nicolas Appert – 44100 Nantes – Tél : 02 40 50 77 66 

 

Hébergement web : Oceanet Technology : SAS, située 2 impasse Joséphine Baker – 44800 Saint-Herblain – Tél : 02 28 03 78 78 – contact@oceanet-technology.com

 

 

 

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande exclusivement par courrier à Ter’elevage – La Blanchardière – 44522 MESANGER.

 

Ter’elevage s’engage en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés. Nous rappelons que le contenu de ce Site Web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas a un engagement contractuel. 

 

Tout lien avec ce Site Web doit faire préalablement l’objet d’une information adressée par email, Ter’elevage se réservant le droit d’exiger la suppression de ce lien. Ce Site Web constitue une oeuvre protégée en France par le Code le Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’oeuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 152 450 € d’amende.

 

Données personnelles

 

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique afin de permettre à l’utilisateur d’accéder à l’ensemble des données et services du Site. 

 

Sur ce Site, vous pouvez également prendre contact avec Ter’elevage en remplissant un formulaire. Vous pouvez nous laisser vos coordonnées et des informations personnelles (nom, prénom, téléphone portable, adresse mail, code postal, commune sont les seules informations qui peuvent être collectées). Nous pourrons ensuite utiliser ces données pour reprendre contact avec vous et répondre à vos questions et/ou demandes.

 

Conformément au règlement sur la protection des données et la LOI n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant : 

  • Par voie postale, en écrivant à : Ter’elevage – La Blanchardière – Mésanger – BP 20199 – 44155 ANCENIS Cedex
  • Par mail : ter-elevage@terrena.fr en indiquant comme objet de votre mail « Données personnelles – Droit d’accès »

 

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

© Ter’elevage 
RCS Nantes numéro 343 499 612 (France)
La Blanchardière – 44522 MESANGER

Tel : 02 40 96 02 01

Fax : 02 40 96 42 99

Email : ter-elevage@terrena.fr

Tous droits réservés – Reproduction partielle ou intégrale interdite sans autorisation écrite

 

Droit d’auteurs

 

Les pictos de bovin et d’ovin ont été créés par Chris Pyper de Noun Project.

 

Le Site internet www.terelevage.com, le nom de domaine du Site, et tout son contenu, et en particulier chacun des éléments qui le composent (tels que, notamment, marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos…) sont protégés par le droit des marques et/ou le droits d’auteur et autres droits et réglementation en vigueur.

 

L’ensemble de ces éléments demeure la propriété exclusive de Ter’elevage, et/ou de ses sociétés affiliées ou de ses partenaires.

 

Droits de reproduction

 

Toute reproduction et/ou représentation, intégrale ou partielle, du Site, ou de l’un des éléments qui le composent (y compris les éléments sonores) sur quelque support que ce soit est expressément interdite, sauf accord écrit et préalable de Ter’elevage et/ou de ses sociétés affiliées ou de ses partenaires.


  • Mise en marché

  • Proximité

  • Contractualisation

  • Innovation

  • Expertise
Ter'elevage